Sénateur de la Côte-dOr
Le Sénat a adopté, dans les conditions prévues à l’article 45 (alinéas 2 et 3) de la Constitution, la proposition de loi dont la teneur …
ARTICLE EXTRAIT DE PUBLIC SENAT : https://www.publicsenat.fr/article/parlementaire/foncier-agricole-le-senat-adopte-la-proposition-de-loi-pour-lutter-contre-l Mercredi 3 novembre, le Sénat a adopté une proposition de loi LREM tendant à mieux réguler l’accès aux terres …
« Si je veux en savoir plus sur les coraux, je ne vais pas chez mon médecin, j’appelle l’Ifremer ! »
Ce jeudi, lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative, le Sénat a adopté à l’unanimité un amendement visant à exonérer d’impôts la …
Monsieur le Premier Ministre. Certains étudiants n’ont pas vu un amphi ni un professeur depuis des mois. Un étudiant sur 6 a décroché. Un étudiant sur 3 a des pensées suicidaires.
A ce désespoir, comment avez-vous répondu ?
Je me suis abstenu lors du vote pour autoriser la réintroduction des néonicotinoïdes dans le traitement des betteraves. Un choix mûrement réfléchi, car ce retour …
Le calendrier législatif est parfois cruel. Prévue pour être votée de longue date, la PPL (Proposition de Loi) Constitutionnelle déposée par mes collègues Philippe Bas, …
Question n°23616 adressée à Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et …
Question n°23318 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 29/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
