Question à propos des conséquences et les usages du principe de précaution
Question n°22237 adressée à M. le Premier ministre À publier le : 09/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le Premier ministre sur …
Catégorie : Actualités
Question à propos du dépistage de la tuberculose bovine en Côte d’Or
Question n°22195 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 09/06/2016 Texte de la question : M. …
Question à propos des violences faites aux policiers
Question n°22038 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 26/05/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de …
Question à propos du coût de l’équarrissage pour les bouchers charcutiers-traiteurs
Question n°21972 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 26/05/2016 Texte de la question : M. …
Question à propos de l’avenir du transport routier en France
Question n°21800 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, …
Réponse de la Ministre de l’Écologie à ma question écrite sur la rupture de la continuité écologique
Question n°17601 adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie transmis à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et …
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos de la colère des éleveurs de porcs
Question n° 19776 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 28/01/2016 Texte de …
Question à propos de l’ouverture d’une mosquée à Nice
Question n°21225 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 14/04/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert demande à M. le …
Question à propos de passe-droits à l’aéroport de Nice pour des fichés S
Question n° 21226 adressée à M. le Premier ministre À publier le : 14/04/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. …
Question à propos des dotations pour les Hauts Lieux de Mémoire situés sur les communes rurales
Question n°20917 adressée à M. le ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 31/03/2016 Texte de la question : …