Y aura-t-il un sapin à Noël ?
il y a un problème majeur concernant la vente des sapins sur parkings pour le format hypermarchés et parfois supermarchés et, plus généralement, la vente directe des sapins dans des stands de vente dédiés en plein air !
Catégorie : Questions écrites
Question à propos des dérives de l’assurance obsèques
Question n°23616 adressée à Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et …
Question à propos de la prise en charge des audioprothèses par l’assurance maladie
Question n°23318 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 29/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question à propos de la mise à disposition de traitements innovants pour les maladies rares et orphelines
Question n°23299 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 29/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos des coupes de bois et les chemins de débardage dans la forêt de Châtillon
Question n°21692 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 05/05/2016 Texte de la question : …
Question à propos des familles monoparentales et les obligations alimentaires des grands parents
Question n°23187 adressée à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. …
Question à propos de la fiscalisation de l’indemnité journalière d’absence des agents des compagnies républicaines de sécurité
Question n°23186 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le …
Question à propos du coût de l’archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier
Question n°23167 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question à propos du statut de l’herboristerie en France
Question n°23137 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 08/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question à propos d’une défaillance « possible » de la Justice
Question n°23123 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 08/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire …