Sénateur de la Côte-dOr
Question n°22529 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 30/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention …
Question n°22503 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 30/06/2016 Texte …
Questionné par email sur ces deux sujets, voici ma position à ce propos : Bonjour Madame, bonjour Monsieur. Vous avez bien voulu me faire part de …
Question n°22499 adressée à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international À publier le : 30/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention …
Question n°22237 adressée à M. le Premier ministre À publier le : 09/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le Premier ministre sur …
Question n°22195 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 09/06/2016 Texte de la question : M. …
Question n°22038 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 26/05/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de …
Question n°21972 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 26/05/2016 Texte de la question : M. …
Question n°21800 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, …
Question n°17601 adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie transmis à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et …