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Alain HOUPERT

Sénateur de la Côte-dOr

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Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos de l’encadrement par l’État des indemnités de renégociation d’emprunts à taux fixes par les collectivités territoriales

par Alain HOUPERT26 juillet 201618 octobre 2016

Question n°22933 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 28/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le …

Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos de l’accès aux fichiers des immatriculations pour les policiers municipaux

par Alain HOUPERT22 juillet 201618 octobre 2016

Question n° 22905 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 28/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. …

Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos de la continuité écologique et de la destruction des moulins de France

par Alain HOUPERT21 juillet 201618 octobre 2016

Question n° 22885 adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat À publier …

Tribunes

Ma tribune suite au terrible attentat de Nice : Ne crachons pas sur leurs tombes !

par Alain HOUPERT18 juillet 201619 juillet 2016

Quatre jours après l’odieux acte terroriste qui s’est déroulé à Nice, je suis tout d’abord terriblement triste pour les familles et les proches des victimes. …

Communiqués

Aujourd’hui est un triste jour

par Alain HOUPERT30 juin 201619 juillet 2016

BA 102, It’s a sad day, Aujourd’hui est un triste jour : celui de la dissolution de la BA 102 associée au nom fameux de Guynemer. …

Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos de l’application de la loi sur la sécurité dans les transports

par Alain HOUPERT30 juin 201619 juillet 2016

Question n°22631 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 07/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le ministre de …

Communiqués

Brexit : le Royaume-Uni file à l’anglaise

par Alain HOUPERT24 juin 201619 juillet 2016

On le sait depuis ce matin : les Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne. La campagne fut, du début à la fin, un crescendo de …

Échos du Sénat / Numéro 27 / Questions au Gouvernement / Questions écrites

Réponse du Ministère de la fonction publique à ma question à propos de la mutualisation des moyens des centres de gestion et création d’un groupement d’intérêt public informatique

par Khayrhalt23 juin 201627 octobre 2016

Question n°19696 adressée à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique À publier le : 21/01/2016 Texte de la question :   M. Alain Houpert …

Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos de la pérennité du diplôme d’études spécialisées en allergologie

par Alain HOUPERT23 juin 201619 juillet 2016

Question n°22529 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 30/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention …

Questions au Gouvernement / Questions écrites

Question à propos du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d’AFN

par Alain HOUPERT22 juin 201619 juillet 2016

Question n°22503 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 30/06/2016 Texte …

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Pour contacter le sénateur Alain Houpert : Permanence Parlementaire – 25, rue Amiral Roussin 21000 DIJON   |   Tel. 03.80.73.53.21   |   courriel : a.houpert@senat.fr

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