Sénateur de la Côte-dOr
Question n°23299 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 29/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question n°21692 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 05/05/2016 Texte de la question : …
Question n°23187 adressée à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. …
Question n°23186 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le …
Question n°23167 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication À publier le : 15/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question n°23137 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 08/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question n°23123 adressée à M. le garde des sceaux, ministre de la justice À publier le : 08/09/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire …
Question n°21859 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 19/05/2016 Texte de la question : M. …
Question n°21611 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 05/05/2016 Texte de la question : …
Question n°22982 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 04/08/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le ministre …