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Alain HOUPERT

Sénateur de la Côte-dOr

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Catégorie : Amendements

L’avenir de La Poste et de nos territoires méritent mieux qu’un simple décret !
Amendements

L’avenir de La Poste et de nos territoires méritent mieux qu’un simple décret !

par Alain HOUPERT28 mars 202520 mai 2025

Alors que de nombreux concitoyens sont victimes de la fracture numérique et du recul des services publics dans les territoires, le service universel postal remplit une double mission de « cohésion sociale » et de « développement équilibré du territoire ».  

Amendements / cosignature / Non classé

L’eau : une urgence que le gouvernement ne voit pas !

par Alain HOUPERT21 mars 202319 juin 2023

J’ai signé avec de nombreux collègues la tribune présentée par mes collègues Darnaud et Arnaud concernant l’urgence de s’emparer de la question de la gestion …

Budget : le Sénat adopte à l’unanimité une exonération d’impôts pour les internes en médecine
Actualités / Amendements / Depuis l'hémicycle

Budget : le Sénat adopte à l’unanimité une exonération d’impôts pour les internes en médecine

par Alain HOUPERT1 juillet 20215 juillet 2021

Ce jeudi, lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative, le Sénat a adopté à l’unanimité un amendement visant à exonérer d’impôts la …

PLF 2021 : La DETR en question
Actualités / Amendements

PLF 2021 : La DETR en question

par Alain HOUPERT4 décembre 202011 décembre 2020

Deux amendements concernant la DETR que j’ai cosignés ont été adoptés lors des discussions du Projet de Loi de finances 2021. Ils visent à rendre plus …

Dotations aux communes : le combat continue !
Actualités / Amendements

Dotations aux communes : le combat continue !

par Alain HOUPERT4 décembre 202011 décembre 2020

Je suis cosignataire d’un amendement dans le projet de Loi de finances 2021 qui proposait de remédier à la sous-dotation des communes rurales du fait …

Amendements / Échos du Sénat / Numéro 26

Projet de loi – Justice du XXIème siècle – 1ère lecture

par Alain HOUPERT5 novembre 20158 mars 2016

PROJET DE LOI Justice du XXIème siècle (1ère lecture) (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (n° 122 , 121 ) N° 66 rect. ter / 4 novembre 2015 / C : favorable …

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Pour contacter le sénateur Alain Houpert : Permanence Parlementaire – 25, rue Amiral Roussin 21000 DIJON   |   Tel. 03.80.73.53.21   |   courriel : a.houpert@senat.fr

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