Question à propos de l’accès aux fichiers des immatriculations pour les policiers municipaux
Question n° 22905 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 28/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. …
Sénateur de la Côte-dOr

Question n° 22905 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 28/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. …
Question n° 22885 adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat À publier …
Quatre jours après l’odieux acte terroriste qui s’est déroulé à Nice, je suis tout d’abord terriblement triste pour les familles et les proches des victimes. …
BA 102, It’s a sad day, Aujourd’hui est un triste jour : celui de la dissolution de la BA 102 associée au nom fameux de Guynemer. …
Question n°22631 adressée à M. le ministre de l’intérieur À publier le : 07/07/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention de M. le ministre de …
On le sait depuis ce matin : les Britanniques ont choisi de quitter l’Union européenne. La campagne fut, du début à la fin, un crescendo de …
Question n°22529 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 30/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention …
Question n°22503 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 30/06/2016 Texte …
Questionné par email sur ces deux sujets, voici ma position à ce propos : Bonjour Madame, bonjour Monsieur. Vous avez bien voulu me faire part de …
Question n°22499 adressée à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international À publier le : 30/06/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert attire l’attention …