Catégorie : Échos du Sénat
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos des coupes de bois et les chemins de débardage dans la forêt de Châtillon
Question n°21692 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 05/05/2016 Texte de la question : …
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos de l ‘assujettissement des communes à la contribution volontaire obligatoire
Question n°21859 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 19/05/2016 Texte de la question : M. …
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos des grosses gelées dans le vignoble
Question n°21611 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 05/05/2016 Texte de la question : …
Réponse du Ministère de la fonction publique à ma question à propos de la mutualisation des moyens des centres de gestion et création d’un groupement d’intérêt public informatique
Question n°19696 adressée à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique À publier le : 21/01/2016 Texte de la question : M. Alain Houpert …
Question à propos du dépistage de la tuberculose bovine en Côte d’Or
Question n°22195 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 09/06/2016 Texte de la question : M. …
Réponse de la Ministre de l’Écologie à ma question écrite sur la rupture de la continuité écologique
Question n°17601 adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie transmis à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et …
Réponse du Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à ma question à propos de la colère des éleveurs de porcs
Question n° 19776 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 28/01/2016 Texte de …
Question à propos des dotations pour les Hauts Lieux de Mémoire situés sur les communes rurales
Question n°20917 adressée à M. le ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 31/03/2016 Texte de la question : …
Projet de loi – Justice du XXIème siècle – 1ère lecture
PROJET DE LOI Justice du XXIème siècle (1ère lecture) (PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (n° 122 , 121 ) N° 66 rect. ter / 4 novembre 2015 / C : favorable …